Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOËL MONTAND
ROUX PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3286205
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/04/2014
NOËL MONTAND de ROUX PHILIPPE

Présentation de la marque NOËL MONTAND

Déposée le 16 avril 2004 par ROUX PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NOËL MONTAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est ROUX PHILIPPE domicilié(e) CHEMIN D'EN ROQUES,31450 AYGUESVIVES - 31450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX Philippe domicilié(e) CHEMIN D'EN ROQUES,31450 AYGUESVIVES - 31450 - France.

La marque NOËL MONTAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOËL MONTAND est expirée depuis le 16 avril 2014.

ROUX PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CLIPGLASS


ROUX PHILIPPE - CHEMIN D'EN ROQUES,31450 AYGUESVIVES - 31450 - France


ROUX Philippe - CHEMIN D'EN ROQUES,31450 AYGUESVIVES - 31450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Etuis à lunettes. Articles de lunetterie. Lunettes optiques. Lunettes de soleil. Lunettes de sport. Etuis pour verres de contact. Services de publicité, promotion des ventes sur réseaux informatiques informations commerciaux et/ou publicitaires et administratives et comptables sur réseaux informatiques, location d'espaces publicitaires, information d'affaires commerciales et publicitaires et administratives et comptables. Gestion de fichiers informatiques. Joaillerie, bijouterie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).